Zylinderschloss mit einer Mitnehmerlagerung

Brevet européen · EP0985787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985787
Numéro de demande
EP99810694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1999
Publié
15 mars 2000
Délivré
13 oct. 2004
Radié
3 août 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 17/04 (2006.01)
E05B 9/10 (2006.01)
Priorité
CH 182698 07.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.08.2019

  2. 2 mai 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern → LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.05.2019

  3. 31 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern → LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  4. 22 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.09.2015

  5. 14 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.02.2012

  6. 13 avr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Berchtold AG, SEA Schliess-Systeme, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen → SEA Schliess-Systeme AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  7. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  8. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.