Zylinderschloss mit einer Mitnehmerlagerung
Brevet européen · EP0985787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985787
- Numéro de demande
- EP99810694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1999
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 3 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 17/04 (2006.01)E05B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 182698 07.09.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.08.2019
- 2 mai 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern → LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 31 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern → LUMI IP GmbH, Jägerweg 12, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 22 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 14 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 13 avr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Berchtold AG, SEA Schliess-Systeme, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen → SEA Schliess-Systeme AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.