DISPERSIONS AQUEUSES DE POLYURETHANE ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION

Brevet européen · EP0986592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0986592
Numéro de demande
EP99909046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1999
Publié
22 mars 2000
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/69 (2006.01)
C09D 175/14 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
Priorité
FR 9803793 25.03.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/000638 19.03.1999
Publication PCT
WO1999/048941 30.09.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FLAT, Jean-Jacques

F-27470 Serquigny, FR

PRADEL, Jean-Laurent

F-27300 Bernay, FR

FONTELA, Jacques

F-27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.