DISPERSIONS AQUEUSES DE POLYURETHANE ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
Brevet européen · EP0986592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0986592
- Numéro de demande
- EP99909046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1999
- Publié
- 22 mars 2000
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/69 (2006.01)C09D 175/14 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 9803793 25.03.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/000638 19.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/048941 30.09.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FLAT, Jean-Jacques
F-27470 Serquigny, FR
PRADEL, Jean-Laurent
F-27300 Bernay, FR
FONTELA, Jacques
F-27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.