SELS DE DERIVE DE SULFOXYDE OPTIQUEMENT ACTIF

Brevet européen · EP0987269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0987269
Numéro de demande
EP98921817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1998
Publié
22 mars 2000
Délivré
13 août 2003
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 495/10 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
Priorité
JP 14180597 30.05.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/002308 27.05.1998
Publication PCT
WO1998/054191 03.12.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

NISHI, Takahide-Sankyo Company, Limited

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

YAMAGUCHI, Takeshi

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.