SELS DE DERIVE DE SULFOXYDE OPTIQUEMENT ACTIF
Brevet européen · EP0987269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0987269
- Numéro de demande
- EP98921817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1998
- Publié
- 22 mars 2000
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 495/10 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)
- Priorité
- JP 14180597 30.05.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/002308 27.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/054191 03.12.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
NISHI, Takahide-Sankyo Company, Limited
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
YAMAGUCHI, Takeshi
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.