Circuit de mesure

Brevet européen · EP0987554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0987554
Numéro de demande
EP98810920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1998
Publié
22 mars 2000
Délivré
28 déc. 2005
Radié
14 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01P 21/00 (2006.01)
G01H 11/08 (2006.01)
G01L 23/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.09.2018

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Meggitt SA

VIBRO-METER SA

Route de Moncor 4, CH-1700 Fribourg

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Broillet, Bernard

1721 Misery

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.