Koppelkondensator mit integriertem Anschlusskabel

Brevet européen · EP0987810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0987810
Numéro de demande
EP99810822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1999
Publié
22 mars 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 13/00 (2006.01)
H04B 3/56 (2006.01)
Priorité
DE 19841864 14.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Lehmann, Josef

79761 Waldshut, DE

Rhyner, Jakob Dr.

8006 Zürich

Doser, Bernhard

79761 Waldshut, DE

Postma, Ate

79790 Küssaberg-Rheinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.