METHODE ZUR COKRISTALLISATION EINES LEBENSMITTELZUSATZSTOFFES

Brevet européen · EP0987960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0987960
Numéro de demande
EP98924455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1998
Publié
29 mars 2000
Délivré
28 déc. 2005
Radié
28 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 9711231 30.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001549 27.05.1998
Publication PCT
WO1998/053706 03.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

KEMIN INDUSTRIES, INC.

2100 Maury Street, Des Moines, IA 50301-0070, US

Inventeur

SAS, Benedikt

B-2360 Oud-Turnhout, BE

RYCKAERT, Pedro

B-2200 Westerlo, BE

ADAMS, Clifford

B-2600 Berchem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.