MEHRSTUFIGE UMFORMMASCHINE

Brevet européen · EP0988122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0988122
Numéro de demande
EP98922569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1998
Publié
29 mars 2000
Délivré
9 mai 2001
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21K 1/04 (2006.01)
B21K 27/04 (2006.01)
B21J 13/14 (2006.01)
Priorité
CH 144997 13.06.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000249 09.06.1998
Publication PCT
WO1998/057765 23.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hatebur Umformmaschinen AG

General Guisan-Strasse 21, CH-4153 Reinach

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

RUCHTI, Daniel

CH-4207 Bretzwil

FLURI, Ulrich

CH-4226 Breitenbach

DETTWILER, Heinz

CH-4419 Lupsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.