KOPPELPFETTE AUS ZWEI ODER MEHREREN, IN LÄNGSRICHTUNG EINANDER ÜBERLAPPEND ANEINANDER ANSCHLIESSENDEN HOLZBALKEN SOWIE BEFESTIGUNGSELEMENT ZUM VERBINDEN VON JEWEILS ZWEI EINANDER ÜBERLAPPENDEN ENDBEREICHEN VON HOLZBALKEN ZUM EINSATZ BEI EINER KOPPELPFETTE

Brevet européen · EP0988430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0988430
Numéro de demande
EP98932126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1998
Publié
29 mars 2000
Délivré
21 mai 2003
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/12 (2006.01)
E04B 1/26 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 19724284 09.06.1997
DE 19741735 22.09.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/003376 05.06.1998
Publication PCT
WO1998/057005 17.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Hans Ludescher,, Patentabteilung der SFS Gruppe, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg → Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Hans Ludescher,, Patentabteilung der SFS Gruppe, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

SFS intec Holding AG

Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg

Mandataire

Jürg Plüss SFS intec AG Intellectual Property Management SFS Group

Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

Inventeur

MATTLE, Paul

CH-9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.