Süssstofftablette
Brevet européen · EP0988796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0988796
- Numéro de demande
- EP99203087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1999
- Publié
- 29 mars 2000
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 19 nov. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23L 1/236 (2006.01)A23L 2/60 (2006.01)
- Priorité
- NL 1010135 21.09.1998
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Renkens, Annemarie Johanna Maria
3448 DZ Woerden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.