Werkstückträger mit Speicherantrieb
Brevet européen · EP0988925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0988925
- Numéro de demande
- EP98203072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 1998
- Publié
- 29 mars 2000
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/14 (2006.01)A63H 29/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- L. Arato, Patentanwalt, Seebuchtstrasse 19, Postfach 41, 6374 Buochs
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.