Procédé de préparation de lauryllactame
Brevet européen · EP0989118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0989118
- Numéro de demande
- EP99402108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1999
- Publié
- 29 mars 2000
- Délivré
- 24 oct. 2001
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 201/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9811734 21.09.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
Ollivier, Jean
64260 Arudy, FR
Drutel, Damien
69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.