Scharnier mit beweglichem Rotationszentrum

Brevet européen · EP0989273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989273
Numéro de demande
EP98118279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1998
Publié
29 mars 2000
Délivré
2 janv. 2004
Radié
25 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 3/06 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  2. 19 juin 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    V-Zug AG, Industriestrasse 66, CH-6301 Zug → V-ZUG AG, Industriestrasse 66, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  3. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  5. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

V-ZUG AG

Industriestrasse 66, 6300 Zug

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Roth, Hans

6313 Menzingen

Notter, Joseph

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.