Magnetische Lagervorrichtung
Brevet européen · EP0989315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0989315
- Numéro de demande
- EP99810760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1999
- Publié
- 29 mars 2000
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 39/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810956 24.09.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.