Magnetische Lagervorrichtung

Brevet européen · EP0989315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989315
Numéro de demande
EP99810760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1999
Publié
29 mars 2000
Délivré
6 oct. 2004
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 39/06 (2006.01)
Priorité
EP 98810956 24.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.