Rostblock

Brevet européen · EP0989363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989363
Numéro de demande
EP98810960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 sept. 1998
Publié
29 mars 2000
Délivré
21 févr. 2001
Radié
23 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  2. 31 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  4. 28 févr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Von Roll Umwelttechnik AG

Hardturmstrasse 131-135, 8005 Zürich

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Brennwald, Werner

8413 Neftenbach

Hugentobler, Ernst

8615 Wermatswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.