Faseroptischer Drehschalter

Brevet européen · EP0989435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989435
Numéro de demande
EP99810844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1999
Publié
29 mars 2000
Délivré
13 mars 2002
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/02 (2006.01)
Priorité
JP 27066298 25.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Seikoh Giken Co. Ltd

SEIKOH GIKEN Co., Ltd.

286-23, Matsuhidai, Matsudo-shi, Chiba-ken, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Takahashi, Mitsuo

J-Matsudo-shi, Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.