Prozesskammer
Brevet européen · EP0989594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0989594
- Numéro de demande
- EP99810788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1999
- Publié
- 29 mars 2000
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 1 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810916 15.09.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.09.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.