ESTERS DE CIRE SILICONES RECONSTITUES
Brevet européen · EP0989840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0989840
- Numéro de demande
- EP98918808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1998
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/027 (2000.01)C07F 7/08 (2006.01)C07F 7/10 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)A61K 7/48 (2000.01)
- Priorité
- US 882487 25.06.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/008489 28.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/058620 30.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
O'LENICK, Anthony, J., Jr.
Norcross, GA 30093, US
LA VAY, Carter
Woodbury, NY 11979, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.