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Brevet européen · EP0990000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990000
- Numéro de demande
- EP96938816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1996
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/475 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)A01N 37/18 (2006.01)C07H 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1996/017856 08.11.1996
- Publication PCT
- WO1998/021236 22.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
EBNER, Reinhard
Gaithersburg, MD 20878, US
CHOPRA, Arvind
Gaithersburg, MD 20878, US
RUBIN, Steven, M.
Brookville, MD 20833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.