PIGMENTIERTES PORÖSES MATERIAL

Brevet européen · EP0990014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990014
Numéro de demande
EP98936333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1998
Publié
5 avr. 2000
Délivré
29 août 2001
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 3/08 (2006.01)
C04B 33/14 (2006.01)
C04B 14/02 (2006.01)
D21H 17/67 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
D06P 1/44 (2006.01)
B27K 5/02 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
C09B 63/00 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
Priorité
CH 147697 17.06.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/003557 12.06.1998
Publication PCT
WO1998/058027 23.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.