PIGMENTIERTES PORÖSES MATERIAL
Brevet européen · EP0990014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990014
- Numéro de demande
- EP98936333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1998
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 3/08 (2006.01)C04B 33/14 (2006.01)C04B 14/02 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D06P 1/44 (2006.01)B27K 5/02 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C09B 63/00 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 147697 17.06.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/003557 12.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/058027 23.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
ZAMBOUNIS, John
CH-4056 Basel
VERHOUSTRAETEN, Patrick
D-79540 Lörrach, DE
DUBAS, Henri
CH-4104 Oberwil
HAO, Zhimin
CH-4125 Riehen
BUJARD, Patrice
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.