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Brevet européen · EP0990086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990086
Numéro de demande
EP98938617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1998
Publié
5 avr. 2000
Délivré
27 août 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/13 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/84 (2006.01)
E06B 9/86 (2006.01)
Priorité
DE 19726156 20.06.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/003773 19.06.1998
Publication PCT
WO1998/059145 30.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Adolf Seuster GmbH & Co. KG

Tietmecker Weg 1, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

Langenbach, Guido

37191 Katlenburg-Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.