BATTERIEMESSKLEMME
Brevet européen · EP0990167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990167
- Numéro de demande
- EP99903577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1999
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 7 juin 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01R 31/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 88298 17.04.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000085 22.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/054744 28.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- AK Systemtechnik AG, Rue Adolphe-Gandon 18, 2950 Courgenay → SAK Auto Kabel AG, Rue Adolphe Gandon 18, 2950 Courgenay
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.