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Brevet européen · EP0990220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990220
Numéro de demande
EP98912186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1998
Publié
5 avr. 2000
Délivré
21 févr. 2001
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/04 (2006.01)
G11B 7/00 (2006.01)
G11B 17/04 (2006.01)
Priorité
CH 153797 25.06.1997
CH 52698 05.03.1998
Demande PCT
PCT/CH1998/000140 15.04.1998
Publication PCT
WO1999/000765 07.01.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 31 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  4. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Adivan High Tech Ltd.

c/o Cox Hallett & Wilkinson, 18 Parliament Street, Hamilton HM 12, BM

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

FISCHER, Gerhard

CH-6032 Emmen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.