METHODE DE TRANSMUTATION D'ELEMENTS PAR DES NEUTRONS
Brevet européen · EP0990238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990238
- Numéro de demande
- EP97930374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1997
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 18 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G21G 1/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003218 19.06.1997
- Publication PCT
- WO1998/059347 30.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.06.2017
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.