Gaskochgerät
Brevet européen · EP0990853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990853
- Numéro de demande
- EP99117517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1999
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19861078 29.09.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Taplan, Martin
55494 Rheinböllen, DE
Scheidler, Herwig
55126 Mainz, DE
Kahlke, Michael
55411 Bingen, DE
Köster, Christof
55257 Budenheim, DE
Stern, Rüdiger
55129 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.