Gaskochgerät

Brevet européen · EP0990853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990853
Numéro de demande
EP99117517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1999
Publié
5 avr. 2000
Délivré
12 nov. 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 19861078 29.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Taplan, Martin

55494 Rheinböllen, DE

Scheidler, Herwig

55126 Mainz, DE

Kahlke, Michael

55411 Bingen, DE

Köster, Christof

55257 Budenheim, DE

Stern, Rüdiger

55129 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.