Kochfeld mit integrierter Zeitsteuerung

Brevet européen · EP0990855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990855
Numéro de demande
EP99118589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 sept. 1999
Publié
5 avr. 2000
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 19845150 01.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AEG Hausgeräte GmbH

Muggenhofer Strasse 135, 90429 Nürnberg, DE

Inventeur

Kaiser, Kersten

91541 Rothenburg o.b. Tauber, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.