Berechtigungskontrollsystem
Brevet européen · EP0991026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0991026
- Numéro de demande
- EP99115748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1999
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 3 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)F41A 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 98118479 30.09.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter M. Klett, IBM Research GmbH, Intellectual Property Law,, Säumerstrasse 4,, Postfach, 8803 Rüschlikon
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Hoepelman, Jakob, Dr.
71272 Malmsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.