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Brevet européen · EP0991343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0991343
- Numéro de demande
- EP98925376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1998
- Publié
- 12 avr. 2000
- Délivré
- 4 juil. 2001
- Radié
- 22 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 152397 24.06.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000270 23.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/058569 30.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2018
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.