SPEISESENSORIK
Brevet européen · EP0991473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0991473
- Numéro de demande
- EP98907803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1998
- Publié
- 12 avr. 2000
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 24 mars 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B02C 4/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 19726551 23.06.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000116 25.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/058738 30.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.03.2018
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.