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Brevet européen · EP0991493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0991493
Numéro de demande
EP98929657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1998
Publié
12 avr. 2000
Délivré
28 juil. 2004
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/00 (2006.01)
Priorité
JP 20371797 24.06.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/002809 24.06.1998
Publication PCT
WO1998/058761 30.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

AMADA COMPANY, Ltd.

200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa, 259-1116, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

INAMASU, Toru

Isehara-shi, Kanagawa 259-1117, JP

AOKI, Takayuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.