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Brevet européen · EP0991508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0991508
Numéro de demande
EP98925275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1998
Publié
12 avr. 2000
Délivré
2 janv. 2002
Radié
2 janv. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B26B 21/44 (2006.01)
Priorité
US 869396 05.06.1997
Demande PCT
PCT/US1998/011681 04.06.1998
Publication PCT
WO1998/055275 10.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive, Milford Connecticut 06460, US

Inventeur

CHADWICK, Barry, W.

Guilford Connecticut 06437, US

WANG, Aiying

Simpsonville, SC 29681, US

BRADANINI, Kathryn

Taylors, SC 29687, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.