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Brevet européen · EP0991770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0991770
Numéro de demande
EP98960061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1998
Publié
12 avr. 2000
Délivré
29 nov. 2000
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
C07K 16/40 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
Priorité
US 996306 22.12.1997
US 99658 P 09.09.1998
Demande PCT
PCT/IB1998/002133 22.12.1998
Publication PCT
WO1999/032644 01.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Serono International SA, Corporate IP Department, 12, Chemin des Aulx, 1228 Plan-les Ouates

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 30 sept. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GENSET, 24, rue Royale, 75008 Paris, France → Genset S.A., Route Nationale 7, 91000 Evry, France

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  4. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Genset S.A.

Route Nationale 7, 91000 Evry, FR

Mandataire

Serono International SA Corporate IP Department

12, Chemin des Aulx, 1228 Plan-les Ouates

Inventeur

COHEN, Daniel

F-94210 Fontenay-sous-Bois, FR

BLUMENFELD, Marta

F-75013 Paris, FR

CHUMAKOV, Ilya

F-77000 Vaux-le-Pénil, FR

BOUGUELERET, Lydie

F-92170 Vanves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.