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Brevet européen · EP0991791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0991791
Numéro de demande
EP98916790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
12 avr. 2000
Délivré
22 janv. 2003
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/10 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
EP 97810313 21.05.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000200 14.05.1998
Publication PCT
WO1998/053115 26.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

LOHWASSER, Wolfgang

D-78262 Gailingen, DE

ZEITER, Patrik

CH-8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.