CAPTEUR DE COURANT

Brevet européen · EP0991950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0991950
Numéro de demande
EP98914767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1998
Publié
12 avr. 2000
Délivré
11 sept. 2002
Radié
26 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
H01F 27/36 (2006.01)
G01R 1/18 (2006.01)
G01R 19/10 (2006.01)
Priorité
CH 173697 04.07.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000169 27.04.1998
Publication PCT
WO1999/001773 14.01.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 29 déc. 2006

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    LEM Heme Limited, 1 Penketh Place, West Pimbo, Skelmersdale, Lancashire WN8 9QX, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  5. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

CATTANEO, Frédéric

F-74560 Monnetier Mornex, FR

CATTANEO, Pierre

F-74160 Collonge s/Salève, FR

VUILLERMOZ, Guy

F-74100 Ville la Grand, FR

Preneur de licence

LEM Heme Limited

1 Penketh Place West Pimbo, Skelmersdale, Lancashire WN8 9QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.