Beschichtung von Kupfer

Brevet européen · EP0993241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0993241
Numéro de demande
EP00100011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1995
Publié
12 avr. 2000
Délivré
1 mars 2006
Radié
1 mars 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05K 3/38 (2006.01)
C23F 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 9425090 12.12.1994
Divisionnaire de
EP95940366
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

McGrath, Peter Thomas

Irvine, CA 92714, US

Price, Andrew David

Carshalton, Surrey SM5 1TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.