SCHNEEGLEITBRETT
Brevet européen · EP0993325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0993325
- Numéro de demande
- EP98928047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1998
- Publié
- 19 avr. 2000
- Délivré
- 9 oct. 2002
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/12 (2006.01)A63C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- CH 157097 30.06.1997US 51865 P 07.07.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000284 30.06.1998
- Publication PCT
- WO1999/001186 14.01.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 18 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2009
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Dakuga Holding Ltd., Landhaus, 8865 Bilten → Shaun Palmer Ltd., Landhaus, 8865 Bilten
- Mandataire
- IP&T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP&T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KUNZ, Jürg
CH-8865 Bilten
MARTIN, Peter
D-83395 Freilassing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.