SYSTEME ET PROCEDE DE CODAGE ET DE DIFFUSION D'INFORMATIONS VOCALES
Brevet européen · EP0993730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0993730
- Numéro de demande
- EP97925810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1997
- Publié
- 19 avr. 2000
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 19 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04M 3/50 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000246 20.06.1997
- Publication PCT
- WO1998/059486 30.12.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.06.2017
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 26 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Swisscom (Schweiz) AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern → Swisscom AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern
Publié dans Swissreg le 26.09.2009
- 25 sept. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Swisscom Fixnet AG, Alte Tiefenaustrasse 6,, Worblaufen/Ittingen, 3050 Bern → Swisscom (Schweiz) AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2009
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.