Fütterungsvorrichtung für junge Tiere

Brevet européen · EP0993772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0993772
Numéro de demande
EP99203226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1999
Publié
19 avr. 2000
Délivré
27 mars 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 15/02 (2006.01)
A01K 9/00 (2006.01)
Priorité
NL 1010304 13.10.1998
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

van der Lely, Olaf

6300 Zug

van der Lely, Alexander

3065 NA Rotterdam, NL

van den Berg, Karel

2971 BR Bleskensgraaf, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.