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Brevet européen · EP0993869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0993869
Numéro de demande
EP99120448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1999
Publié
19 avr. 2000
Délivré
19 janv. 2005
Radié
13 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 19847869 17.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bigus, Hans-Jürgen Dr.

D-72124Pliezhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.