Notbeleuchtungseinheit

Brevet européen · EP0994292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0994292
Numéro de demande
EP99203217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1999
Publié
19 avr. 2000
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21S 9/02 (2006.01)
Priorité
IT MI982207 14.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13/15, 40050 Monteveglio, Bologna, IT

Inventeur

Beghelli, Gian Pietro

40050 Monteveglio (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.