COPOLYMERE BLOC
Brevet européen · EP0994701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0994701
- Numéro de demande
- EP98932408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1998
- Publié
- 26 avr. 2000
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)C08F 265/06 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)C08L 53/00 (2006.01)C09J 151/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9714650 11.07.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/002018 10.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/002141 21.01.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mars 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Strakan Limited, 3 Eastgate House,, East Street, Andover,, Hampshire SP10 1EP, Royaume-Uni → Strakan International Limited, The Penthouse, Washington Mall 1, Church Street, Hamilton HM11, Bermudes
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMIYAMA, Fumio
Oyamazaki-town, Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.