TETE DE PERCAGE A EFFET VIBRATOIRE

Brevet européen · EP0994758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0994758
Numéro de demande
EP98936461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1998
Publié
26 avr. 2000
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 47/34 (2006.01)
Priorité
FR 9708601 07.07.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/001454 07.07.1998
Publication PCT
WO1999/002291 21.01.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix-Viallet, F-38031 Grenoble, FR

Inventeur

BRUN-PICARD, Daniel

F-13480 Cabries, FR

GOUSKOV, Alexandre

Moscou, 123458, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.