Künstliche Gelenkpfanne

Brevet européen · EP0995412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0995412
Numéro de demande
EP99810861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1999
Publié
26 avr. 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
EP 98811065 23.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Centerpulse Orthopedics Ltd., Altgasse 44, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner Intellectual Property

Postfach 518, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Wymann, Burckhard

8353 Elgg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.