Geschlagenes Kunstfaserseil

Brevet européen · EP0995832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0995832
Numéro de demande
EP99120587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1999
Publié
26 avr. 2000
Délivré
25 juin 2003
Radié
15 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 98811067 23.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

De Angelis, Claudio, Dipl.-Ing.

6004 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.