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Brevet européen · EP0996180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996180
Numéro de demande
EP98120044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1998
Publié
26 avr. 2000
Délivré
14 janv. 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
H05K 3/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Renata AG

Kreuzenstrasse 30, 4452 Itingen

Inventeur

Rieder, Stefan

4207 Brekwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.