EXTRAKORPORELLES PNEUMOPERITONEUM GEHÄUSE
Brevet européen · EP0996367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0996367
- Numéro de demande
- EP97910022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1997
- Publié
- 3 mai 2000
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)A61D 1/00 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 801752 18.02.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/018168 08.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/035614 20.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
CROOK, Berwyn, M.
Yardley, PA 19067, US
RAMBO, Robert, D.
Sellersville, PA 18960, US
LYONS, Thomas, E.
Quakertown, PA 18951, US
FEILER, Frederic, C., Jr.
Raleigh, NC 27615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.