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Brevet européen · EP0996387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996387
Numéro de demande
EP98933246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1998
Publié
3 mai 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 892147 14.07.1997
Demande PCT
PCT/US1998/014110 07.07.1998
Publication PCT
WO1999/003418 28.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Hill-Rom, Inc.

HILL-ROM, INC.

1069 State Route 46 East, Batesville, Indiana 47006-9167, US

Inventeur

HEIMBROCK, Richard, H.

Cincinnati, OH 45238, US

MINNELLI, Patrick, J.

Harrison, OH 45030, US

WALKE, James, L.

Morris, Illinois 60450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.