SPERRMATERIAL
Brevet européen · EP0996542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0996542
- Numéro de demande
- EP98934097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1998
- Publié
- 3 mai 2000
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 8 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/06 (2006.01)B32B 33/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)B65B 55/18 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702748 18.07.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001383 13.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/003677 28.01.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PETTERSSON, Agneta
S-431 21 Mölndal, SE
UTAS, Jan
S-431 21 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.