BICYCLETTE PLIANTE

Brevet européen · EP0996565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996565
Numéro de demande
EP98936750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1998
Publié
3 mai 2000
Délivré
4 févr. 2004
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 19/16 (2006.01)
Priorité
NL 1006637 21.07.1997
Demande PCT
PCT/NL1998/000416 21.07.1998
Publication PCT
WO1999/005021 04.02.1999
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Accell Group N.V.

Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

DE JONG, Dirk-Koen

NL-1095 HW Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.