TRAGVORRICHTUNG FÜR KOMPONENTEN EINER WEBMASCHINE

Brevet européen · EP0996782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996782
Numéro de demande
EP98930612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1998
Publié
3 mai 2000
Délivré
30 oct. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03J 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 175397 17.07.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000302 10.07.1998
Publication PCT
WO1999/004076 28.01.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Stäubli AG Pfäffikon

Poststrasse 5, 8808 Pfäffikon

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

MUELLER, Johann, Michael

CH-8702 Zollikon

NUSSBAUMER, Josef

CH-8804 Au

WASSMER, Martin

CH-8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.