VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG VON POLYESTERGEWEBEN

Brevet européen · EP0996785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996785
Numéro de demande
EP98930663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1998
Publié
3 mai 2000
Délivré
21 janv. 2004
Radié
21 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06M 16/00 (2006.01)
Priorité
DK 80797 04.07.1997
Demande PCT
PCT/DK1998/000306 03.07.1998
Publication PCT
WO1999/001604 14.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Inventeur

ANDERSEN, Bente, Konggaard

DK-2800 Lyngby, DK

BORCH, Kim

DK-1808 K benhavn K, DK

ABO, Masanobu

Funabashi-shi, Chiba-ken 274, JP

DAMGAARD, Bo

CH-1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.